Septembre 2016 /256

Bruno Timmermans

Service des affaires juridiques

5 DATES

17 FÉVRIER 1997

TimmermansBrunoFraîchement diplômé de la faculté de Droit (1995), après une année de spécialisation en droit fiscal à HEC (1996), je suis engagé avec un CDD de deux ans au service juridique composé alors de cinq personnes dont trois juristes.

1ER MAI 1999

Suite à l’ouverture d’un poste dans le service, je suis engagé en CDI en tant que conseiller juridique. Ma mission est principalement d’établir les conventions qui lient un laboratoire ou un chercheur à un tiers externe, entreprise ou institution. Cela peut prendre la forme de contrats de collaboration, de prestations de services, de recherche, de sous-traitance, de consultance, etc. Un travail mené au quotidien avec l’Interface Entreprises-Université, chargée, en aval, de valoriser les résultats issus des recherches, notamment par le dépôt de brevets,
la formalisation de licences et la création
de sociétés spin-offs.

JUIN 2003

C’est la date de création du réseau “Liaisons entreprises-universités” (Lieu) en Fédération Wallonie-Bruxelles, lequel rassemble les différents services universitaires dédiés à la valorisation de la recherche et au transfert de technologies. Parmi les groupes de travail, le “GT juridique” qui m’a permis de rencontrer les juristes des autres institutions et d’échanger les “bonnes pratiques” dans des dossiers communs ou similaires.

1ER AVRIL 2007

Le pôle “contrats” du service se structure. Catherine Thiry est engagée pour travailler avec moi sur les aspects “conventions” et propriété intellectuelle. Phuong Ngo nous a rejoints récemment. Le volume de contrats qui nous est soumis est en augmentation constante par ailleurs, certaines matières – le droit d’auteur, l’application de la TVA aux différentes conventions, les questions d’éthique et d’intégrité scientifique et plus récemment les aides d’État – prennent graduellement de l’ampleur et nécessitent un investissement toujours plus important en temps.

1ER SEPTEMBRE 2016

À l’heure actuelle, le service des affaires juridiques comprend 12 personnes dont sept juristes à temps plein et un à mi-temps, et la directrice, Véronique Boveroux. Ce qui n’est pas énorme vu l’ensemble des domaines juridiques à couvrir et le nombre de dossiers qui proviennent de toutes les Facultés. Il y a actuellement environ 4000 dossiers en cours de traitement…

1 LIEU

Le pays de Herve. Notre maison familiale s’y trouve, j’y ai beaucoup de souvenirs d’enfance et de vacances.

1 OBJET

Passionné de mécanique, j’ai acquis une moto ancienne – une Honda 1000 de 1978 – que je maintiens en vie…


Propos recueillis par Patricia Janssens
Photo : J.-L. Wertz
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